Conseil municipal du 15 décembre 2016

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 15 décembre 2016 à l'Hôtel de ville en salle du Conseil à 20h30. L'entrée est libre et ouverte à tous.

Les sujets abordés seront :

  • Budget Primitif de la ville pour l’année 2017
  • Revalorisation des taxes et tarifs à compter du 1er janvier 2017
  • Admission en non-valeur des produits communaux-exercice 2016
  • Autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP)
  • Fixation du fonds de compensation des charges territoriales provisoire 2016
  • Attribution de subventions de la ville à diverses associations et établissements publics communaux
  • Attribution d’une subvention à l’association de développement des activités socio-éducatives (ADASE)
  • Attribution de subventions aux associations sportives locales
  • Fixation des tarifs pour les prestations de restauration, accueils périscolaires, centres de loisirs, accueils jeunesse et activités sportives
  • Convention de mise à disposition de terrains propriétés de l’AP-HP au bénéfice de la commune pour l’aménagement et l’extension d’espaces verts et récréatifs devant l’entrée historique de l’hôpital Bicêtre
  • Convention de mise à disposition de terrains propriétés de l’AP-HP au bénéfice de la commune correspondant à une nouvelle emprise du Parc Pinel
  • Approbation du nouveau règlement municipal des terrasses et des étalages de la ville du Kremlin-Bicêtre
  • Ouverture des commerces le dimanche
  • Approbation du règlement de fonctionnement du Club Antoine Lacroix
  • Centre social Germaine Tillion : Convention - Aide au fonctionnement d’un projet local - dans le cadre du soutien à la parentalité entre la ville et la caisse d’allocations familiales
  • Approbation d’un avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement « Aide spécifique rythmes éducatifs » Maternel et Elémentaire avec la Caisse d’Allocations Familiales
  • Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité : signature de deux conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocation Familiale
  • Autorisation de sortie de l’inventaire d’un scooter KYMCO AGILITY
  • Communication du rapport d’activité pour l’année 2015 du SIFUREP (Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne)
  • Communication du rapport d’activité pour l’année 2015 sur la délégation de service public du stationnement payant de surface
  • Communication du rapport d’activité pour l’année 2015 du syndicat intercommunal du gaz et de l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
  • Communication du rapport d’activité pour l’année 2015 du délégataire en charge des marchés forains, la société SOMAREP
  • Communication du rapport d’activité pour l’année 2015 du syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
  • Recensement de la population - 2017 : rémunération du coordonnateur, de son adjoint et des agents recenseurs
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Le conseil municipal
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Les délibérations du conseil municipal

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