Conseil municipal jeudi 17 décembre 2020 à 20h

En raison de la pandémie de Covid-19, le conseil municipal se réunira sans public, conformément aux instructions préfectorales. La séance sera retransmise en direct sur le site internet et la page Facebook de la ville.

Le conseil se réunira à 20h à l'espace André Maigné pour tenir compte des gestes barrières.

Ordre du jour :

  • Avenir de Kremlin-Bicêtre Habitat : point d’étape
  • Budget primitif et annexes 2021
  • Budget ville – impositions directes de l’exercice 2021 – Adoption des taux des taxes directes locales
  • Adoption des taxes et tarifs à compter du 1er janvier 2021
  • Demande de compensation par l’Etat des pertes de recettes et des dépenses supplémentaires liées à la crise sanitaire
  • Attribution de subventions à diverses associations et établissements publics communaux 2021
  • Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations– Exercice 2021
  • Attribution de subventions provisoires à des associations sportives locales – Exercice 2021
  • AP/CP relatifs à la vidéo protection budget primitif 2021
  • Admissions en non-valeur des produits communaux 2020
  • Création d’un service de médiation
  • Fusion des écoles élémentaires Benoît Malon A et B
  • Partenariat de la ville au réseau « Ville amie des enfants » de l’UNICEF
  • Bouclier communal : mise en place d’un dispositif de soutien aux commerçants du Kremlin-Bicêtre
  • Avis du conseil municipal sur l’ouverture des commerces les dimanches en 2021
  • Approbation de la convention d’intervention foncière entre l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France, l’Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre et la commune du Kremlin- Bicêtre
  • Convention sur l’enregistrement des demandes de logement social avec Kremlin-Bicêtre Habitat
  • Autorisation du Maire à Signer des conventions de réservation sur le parc de logements de Kremlin-Bicêtre Habitat
  • Forfaits de post-stationnement : renouvellement de la convention passée avec l’ANTAI
  • Renouvellement de la convention d’objectifs avec le Comité des œuvres Sociales (COS)
  • Signature d’un protocole transactionnel entre Monsieur Lionel MANDARD, la Société TERIDAL SEGEX et la Ville du Kremlin-Bicêtre
  • Association au CIG en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance pour la couverture des risques liés à la protection statutaire des fonctionnaires et agents publics
  • Ressources humaines : Contrat de catégorie A – Responsable statut/carrière/paie
  • Ressources humaines : Contrat de catégorie A - Chargé de mission en charge des projets d’accompagnement urbains
  • Ressources humaines : Contrat de catégorie A – Chargé de mission Communication / relations publiques
  • Modification du tableau des effectifs
  • Rapport d’activités de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France sur le territoire communal pour l’année 2019
  • Recours administratifs préalables obligatoire (RAPO) : rapport d’activités 2019
  • Rapport annuel d’activité du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP) pour l’année 2019
  • Rapport annuel d’activité du syndicat intercommunal du gaz et de l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l’année 2019
  • Rapport d’activités du syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l’année 2019
  • Rapport d’activités de la délégation de service public avec la SOMAREP pour les marchés forains pour l’année 2019
  • Rapport annuel sur la délégation de service public du stationnement payant sur voirie pour l’année 2019
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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