Conseil municipal lundi 13 juillet

Le conseil municipal se réunira en mairie à 19h30. La séance sera aussi retransmise en direct sur le site de la ville et sur la page Facebook (@villeKB)

L'entrĂ©e est libre et ouverte Ă  tous. Dans le cadre des mesures sanitaires visant Ă  lutter contre l'Ă©pidĂ©mie du COVID-19, les rĂšgles de distanciation devront ĂȘtre respectĂ©es et le port du masque est recommandĂ©.

Ordre du jour :

  • Constitution des groupes d'Ă©lus

Bouclier communal :

  • Bouclier communal : adoption du bouclier communal pour protĂ©ger et accompagner les Kremlinois
  • Bouclier communal : Subvention exceptionnelle au CCAS du Kremlin-BicĂȘtre pour protĂ©ger et accompagner les Kremlinois en difficultĂ© pendant le confinement
  • Bouclier communal : GratuitĂ© provisoire du stationnement payant sur la ville

Engagements politiques de la nouvelle majorité municipale : 

  • Office Public d’HLM Kremlin-BicĂȘtre-Habitat : annulation de la fusion absorption
  • RĂ©forme du barĂšme tarifaire du stationnement payant et modification du montant du forfait post stationnement (FPS)
  • Changement de la dĂ©nomination de l’école maternelle Benoit Malon en Ă©cole maternelle Mohamed Megrez

DĂ©signations dans divers organismes :

  • DĂ©signation des membres du conseil d’administration suite au rattachement de Kremlin-BicĂȘtre Habitat Ă  l’Etablissement Public Territorial grand Orly seine biĂšvre
  • Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil Municipal au sein du conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Kremlin-BicĂȘtre (CCAS)
  • DĂ©signation des membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Kremlin-BicĂȘtre (CCAS)
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’ElectricitĂ© en Ile de France (SIGEIF)
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s du Conseil Municipal au sein du ComitĂ© du Syndicat Intercommunal de la PĂ©riphĂ©rie de Paris pour l’ElectricitĂ© et les rĂ©seaux de Communication (SIPPEREC)
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal FunĂ©raire de la RĂ©gion Parisienne (SIFUREP)
  • DĂ©signation des membres du Conseil Municipal Ă  la commission d’appel d’offres des MarchĂ©s Publics
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s du Conseil Municipal Ă  la Commission d’Ouverture des Plis, dans le cadre de la Gestion DĂ©lĂ©guĂ©e des MarchĂ©s d’Approvisionnement Communaux
  • DĂ©signation des membres du Conseil Municipal Ă  la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion dĂ©lĂ©guĂ©e du stationnement payant
  • DĂ©signation des membres du Conseil Municipal Ă  la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion dĂ©lĂ©guĂ©e de la concession du mobilier urbain
  • DĂ©signation des membres du Conseil municipal au sein de la commission consultative des services publics locaux
  • DĂ©signation d’un reprĂ©sentant et d’un supplĂ©ant Ă  la Commission Locale d’Evaluation des Charges TransfĂ©rĂ©es de la MĂ©tropole du Grand Paris
  • DĂ©signation de dĂ©lĂ©guĂ©s du Conseil Municipal au sein des Conseils d’écoles
  • DĂ©signation d’un reprĂ©sentant du Conseil municipal auprĂšs de l’organisme de gestion de l’enseignement catholique Jeanne d’Arc
  • DĂ©signation des reprĂ©sentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du collĂšge Albert Cron
  • DĂ©signation des reprĂ©sentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du collĂšge Jean Perrin
  • DĂ©signation des reprĂ©sentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du lycĂ©e professionnel Pierre Brossolette
  • DĂ©signation des reprĂ©sentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du lycĂ©e polyvalent Darius Milhaud
  • DĂ©signation des membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles du Kremlin-BicĂȘtre
  • DĂ©signation du reprĂ©sentant au sein de l’association nationale des villes des clubs coup de pouce ClĂ©
  • DĂ©signation du reprĂ©sentant au comitĂ© directeur des FRANCAS du Val-de -MarneT
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s du Conseil Municipal au sein du ComitĂ© du Syndicat Intercommunal pour l’édification d’un ensemble scolaire de 2Ăšme cycle rue du Professeur BergoniĂ©
  • DĂ©signation des reprĂ©sentants Ă  la mission locale intercommunale INNOVAM
  • DĂ©signation d’un correspondant dĂ©fense au sein du Conseil municipal
  • DĂ©signation des reprĂ©sentants de la ville du Kremlin-BicĂȘtre au conseil syndical du syndicat mixte autolib’ et velib’ metropole
  • DĂ©signation d’un membre du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du conseil intercommunal de lutte contre la drogue et la toxicomanie
  • DĂ©signation d’un reprĂ©sentant du Conseil Municipal Ă  l’AssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale et comme censeur au sein du Conseil d’Administration de la sociĂ©tĂ© d’AmĂ©nagement et d’Equipement de la RĂ©gion Parisienne (SAERP)
  • DĂ©signation d’un reprĂ©sentant du Conseil Municipal pour le renouvellement par tirage au sort des membres du conseil de discipline de recours d’Ile de France placĂ© auprĂšs du Centre InterdĂ©partemental de Gestion de la petite couronne (CIG)
  • DĂ©signation des membres du Conseil Municipal au sein de l’AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale de la SociĂ©tĂ© Locale d’Epargne du Val-de-Marne
  • Commission communale des impĂŽts directs – prĂ©sentation d’une liste de contribuables
  • DĂ©signation d’un reprĂ©sentant du conseil municipal au sein de l’Agence France Locale
  • DĂ©signation des membres au sein de la commission de contrĂŽle des listes Ă©lectorales

Vie de la municipalité et des services municipaux :

  • DĂ©lĂ©gation du Conseil Municipal Ă  Monsieur Le Maire
  • IndemnitĂ©s de fonction des Ă©lus municipaux
  • Fixation de la liste des bĂ©nĂ©ficiaires des vĂ©hicules de fonction
  • Ressources humaines – Attribution de frais de reprĂ©sentation – Emploi fonctionnel
La municipalité
Les délibérations du conseil municipal
Tribunes d'expression

Le kiosque