Conseil municipal vendredi 6 juillet 2018

En l’absence de quorum, la sĂ©ance du 30 juin a Ă©tĂ© levĂ©e. Le conseil municipal est de nouveau convoquĂ© ce vendredi Ă  9h, en salle du conseil. L'entrĂ©e est libre et ouverte Ă  tous.

Ordre du jour :

  • Approbation d’une convention d’objectifs et de financement « Prestation de Service » N°2524-2018
  • AdhĂ©sion du centre social Germaine Tillion Ă  l’association « Culture du coeur »
  • Attribution d’une subvention Ă  EVADEH – exercice 2018
  • Attribution de subvention exceptionnelle Ă  une association – exercice 2018
  • AmĂ©nagement d’un nouveau parc urbain sur la place de la RĂ©publique et aux abords de l’entrĂ©e historique de l’hĂŽpital du Kremlin BicĂȘtre - Autorisation donnĂ©e Ă  Monsieur le Maire de signer et dĂ©poser les demandes d’autorisations d’urbanisme
  • DĂ©molition du pavillon situĂ© au 16 rue Pierre SĂ©mard au Kremlin-BicĂȘtre Autorisation donnĂ©e Ă  Monsieur le Maire de signer et dĂ©poser les demandes d’autorisations d’urbanisme
  • Budget ville - Compte de gestion 2017
  • Budget ville - Compte administratif de l’exercice 2017
  • Utilisation de la dotation de solidaritĂ© urbaine et de cohĂ©sion sociale exercice 2017
  • Utilisation du fonds de solidaritĂ© des communes de la rĂ©gion ile de France exercice 2017
  • Affectation du rĂ©sultat de la section fonctionnement exercice 2017
  • Budget supplĂ©mentaire 2018
  • Autorisations de programme et crĂ©dits de paiement (AP-CP) : inscriptions budget supplĂ©mentaire 2018
  • Garantie d’emprunt d’un montant total de 5 182 085€ contractĂ© auprĂšs de la Caisse des DĂ©pĂŽts et Consignations par EFIDIS SA HLM
  • Taxe Locale sur la publicitĂ© extĂ©rieure –tarification 2019
  • Sortie de l’inventaire du vĂ©hicule ScĂ©nic 2841 XT 94
  • AdhĂ©sion Ă  l’association des maires Villes et Banlieues France
  • AdhĂ©sion Ă  l’association « villes et villages fleuris »
  • Modification du tableau des effectifs
  • Mise Ă  jour de la liste des emplois ouvrant droit Ă  des logements de fonction
  • Fixation du nombre de reprĂ©sentants du personnel au CHSCT et dĂ©cision du recueil de l'avis des reprĂ©sentants de la collectivitĂ©
  • Fixation du nombre de reprĂ©sentants du personnel au ComitĂ© Technique et dĂ©cision du recueil de l'avis des reprĂ©sentants de la collectivitĂ©
  • Ressources Humaines – Recrutement d’un contractuel de catĂ©gorie A au poste de responsable du pĂŽle recrutement, conseil et dĂ©veloppement des compĂ©tences
  • Renouvellement des conventions de mutualisation d’une assistante sociale et d’une psychologue du travail pour le personnel avec l’établissement public territorial Grand Orly Seine BiĂšvre
  • Compte-rendu des dĂ©cisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code GĂ©nĂ©ral des CollectivitĂ©s Territoriales
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