Ordre du jour des conseils municipaux du 30 juin 2017

Les prochains conseils municipaux se tiendront vendredi 30 juin 2017 à l'HÎtel de ville en salle du Conseil à 20h. L'entrée est libre et ouverte à tous.

Deux conseils municipaux se succĂ©deront le vendredi 30 juin. Le premier concerne l’élection des dĂ©lĂ©guĂ©s du conseil municipal et de leurs supplĂ©ants en vue de l’élection sĂ©natoriale. Il est convoquĂ© par le gouvernement. Il aura lieu Ă  20h. Le second est convoquĂ© Ă  21h. il s’agit du conseil municipal initialement prĂ©vu le jeudi 29 juin.

Ordre du jour du premier conseil municipal (20h):

  • Élections des dĂ©lĂ©guĂ©s du conseil municipal et de leurs supplĂ©ants en vue de l’élection sĂ©natoriale

Ordre du jour du second conseil municipal (21h) :

  • Utilisation de la Dotation de SolidaritĂ© Urbaine et de cohĂ©sion sociale-exercice 2016
  • Utilisation du Fonds de SolidaritĂ© des Communes de la RĂ©gion Ile-de-France – exercice 2016
  • Budget Ville- Compte administratif de l’exercice 2016
  • Budget Ville- Compte de gestion de l’exercice 2016
  • Budget Ville – affectation du rĂ©sultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2016
  • Budget SupplĂ©mentaire 2017
  • Autorisations de programme et crĂ©dits de paiement (AP-CP) : inscriptions budget supplĂ©mentaire 2017
  • Actualisation du Projet Educatif Territorial (PEDT)
  • DĂ©ploiement des stations velib’ sur la ville du Kremlin-BicĂȘtre
  • Convention de gestion de terrains propriĂ©tĂ© de l’AP-HP au bĂ©nĂ©fice de la commune correspondant Ă  une nouvelle emprise du Parc Pinel
  • Approbation d’une convention de co-maitrise d’ouvrage entre L’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine BiĂšvre et la Ville du Kremlin- BicĂȘtre pour l’amĂ©nagement paysager des espaces extĂ©rieurs aux Martinets
  • Autorisation de signer une convention de versement d’une subvention au titre du fonds d’investissement mĂ©tropolitain (FIM)
  • Sollicitation d’une subvention Ă  l’agence de l’environnement et de la maitrise de l’énergie (Ademe) pour la rĂ©alisation d’une Ă©tude de faisabilitĂ© sur le potentiel de dĂ©veloppement en Ă©nergies renouvelables et de rĂ©cupĂ©ration sur le site de l’entrĂ©e de ville sud-ouest en vue de la rĂ©alisation d’une opĂ©ration d’amĂ©nagement
  • ExonĂ©ration totale des droits de voirie dans le cadre des travaux du Grand Paris Express
  • DĂ©lĂ©gation du conseil municipal Ă  Monsieur le Maire pour l’exercice du droit de prĂ©emption urbain - DPU et DPUR
  • Rapport d’activitĂ©s pour l’annĂ©e 2016 de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France sur le territoire communal
  • Rattachement de Kremlin-BicĂȘtre Habitat Ă  l’Etablissement public territorial Grand Orly Seine BiĂšvre
  • Attribution d’une subvention au Club Kremlin-BicĂȘtre Futsal
  • Attribution de subvention Ă  l’association Patchwork- exercice 2017
  • Attribution de subvention au projet de l’association Voix et Spectacle - exercice 2017
  • Compte-rendu des dĂ©cisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code GĂ©nĂ©ral des CollectivitĂ©s Territoriales
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