Ordre du jour du Conseil municipal du 18 décembre

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 18 décembre à 19h30 à l’hôtel de ville. L’entrée est libre et ouverte à tous.

Ordre du jour :

  • Budget primitif et annexes 2019
  • Imposition directes 2019 – adoption des taux des 3 taxes directes locales
  • Autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP ) – BP 2019
  • Revalorisation des taxes et tarifs à compter du 1er janvier 2019
  • Admissions en non-valeur des produits communaux exercice 2018
  • Attribution de subventions à des associations sportives locales
  • Attribution de subventions à diverses associations et établissements publics communaux 2019
  • Attribution de subventions à diverses associations – exercice 2019
  • Rapport de la CLECT de la métropole du Grand Paris
  • Dispositif fonds « Publics et Territoire » - convention d’objectifs et de financement n° 201800321 Handicap
  • Convention de partenariat avec l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) – année 2019
  • Avis du conseil municipal sur l’ouverture des commerces le dimanche en 2019
  • Adhésion à la centrale d’achat « sipp’n’co » - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document relatif à cette adhésion et son annexe 1 relative à la sélection des bouquets
  • Autorisation de sortie de l’inventaire des véhicules suivants : Loustic électriques, balayeuse électrique PROIDM, Renault Kangoo Diesel ; Renault Clio Diesel, Iveco Daily, Peugeot Partner
  • Désignation des membres du conseil municipal à la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion déléguée du stationnement payant
  • Désignation des délégués du conseil municipal à la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion déléguée des marchés d’approvisionnement communaux
  • Mandat au Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne pour la négociation de convention de participation - protection sociale complémentaire risque santé et prévoyance
  • Rapport annuel 2017sur la délégation de service public du stationnement payant de surface (QPark)
  • Rapport annuel 2017 délégataire des marchés forains (SOMAREP)
  • Rapport annuel 2017 du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de Communication (SIPPEREC)
  • Rapport annuel 2017 sur le service public du Gaz établi par le Syndicat Intercommunal du Gaz et de l’Electricité en ile de France (SIGEIF)
  • Rapport annuel 2017 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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