Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2019

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 26 septembre Ă  20h30 Ă  l’hĂŽtel de ville. L’entrĂ©e est libre et ouverte Ă  tous.

Ordre du jour :

  • Projet de fusion des Offices Publics de l’Habitat d’Arcueil, Cachan, Le Kremlin-BicĂȘtre et Gentilly
  • Autorisation donnĂ©e au Maire de signer la Charte d’engagement pour une MĂ©tropole Nature
  • DĂ©nomination du nouveau parc amĂ©nagĂ© devant l’entrĂ©e historique de l’HĂŽpital de BicĂȘtre
  • Autorisation de cession de terrains pour la rĂ©alisation d’une opĂ©ration d’habitat participatif au 35 rue J.F. Kennedy au Kremlin-BicĂȘtre
  • Cession d’un terrain Ă  bĂątir situĂ© au 30 rue JF Kennedy au Kremlin-BicĂȘtre
  • Rapport d’activitĂ©s pour l’annĂ©e 2018 de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France sur le territoire communal
  • Convention cadre d’utilisation de l’abattement de la Taxe FonciĂšre sur les PropriĂ©tĂ©s BĂąties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
  • Budget Ville - DĂ©cision budgĂ©taire modificative n°2 – exercice 2019
  • Autorisations de programme et crĂ©dits de paiement (AP/CP) relatives Ă  l’espace jeunesse, au centre social et au parc urbain
  • Avenant n°2019-001 Ă  la convention d’objectifs et de financement PSU N°2524-2018
  • Convention de partenariat relative Ă  la mise Ă  disposition d’une parcelle de jardin partagĂ© entre la ville du Kremlin-BicĂȘtre et l’association La Ruche du Kremlin-BicĂȘtre
  • Association RĂ©dige Assistance : demande de subvention pour l’annĂ©e 2019
  • AdhĂ©sion Ă  la FĂ©dĂ©ration Nationale des CollectivitĂ©s Territoriales pour la Culture (FNCC)
  • AdhĂ©sion Ă  l’Association Image en BibliothĂšque
  • Renouvellement de la DĂ©lĂ©gation de Service Public des Marches Forains : saisine de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
  • DĂ©signation des membres du conseil municipal Ă  la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion dĂ©lĂ©guĂ©e de la concession du mobilier urbain
  • Ressources humaines : modification du tableau des effectifs
  • Ressources Humaines : autorisation donnĂ©e Ă  Monsieur le Maire de signer le renouvellement du contrat de la directrice de la crĂšche multi-accueil Françoise Dolto
  • Compte-rendu des dĂ©cisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code GĂ©nĂ©ral des CollectivitĂ©s Territoriales.
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