Ordre du jour du conseil municipal du 27 septembre

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 27 septembre Ă  20h30 Ă  l’hĂŽtel de ville. L’entrĂ©e est libre et ouverte Ă  tous.

Ordre du jour :

  • Avis de la ville du Kremlin-BicĂȘtre sur le projet de Plan MĂ©tropolitain pour l’Habitat et l’HĂ©bergement
  • AmĂ©nagement d’un nouveau parc urbain sur la place de la RĂ©publique et aux abords de l’entrĂ©e historique de l’hĂŽpital du Kremlin BicĂȘtre - Autorisation donnĂ©e Ă  Monsieur le Maire de signer et dĂ©poser les demandes d’autorisations d’urbanisme
  • Approbation de l’avenant au protocole de prĂ©figuration du projet de renouvellement urbain du Kremlin-BicĂȘtre
  • Ressources Humaines – Recrutement d’un responsable du service tranquillitĂ© urbaine contractuel de catĂ©gorie A
  • Affectation du rĂ©sultat de la section fonctionnement exercice 2017
  • Budget supplĂ©mentaire 2018
  • Approbation d’une convention d’objectifs et de financement « Prestation de Service » N°2524-2018
  • Attribution de subvention au projet de l’association La ruche du KB – Exercice 2018.
  • Association RĂ©dige Assistance : demande de subvention pour l’annĂ©e 2018
  • AdhĂ©sion du centre social Germaine Tillion Ă  l’association « Culture du coeur »
  • Attribution d’une subvention Ă  EVADEH – exercice 2018
  • Attribution d'une subvention au projet de l'association Voix et Spectacle - exercice 2018
  • Attribution de subvention exceptionnelle Ă  la Croix-Rouge – exercice 2018
  • Avenant N°1 a la convention d’objectifs conclue entre la ville et l’association Adase
  • Avenant N°1 a la convention d’objectifs conclue entre la ville et l’association Club Sportif et AthlĂ©tique du Kremlin-BicĂȘtre
  • Avenant N°1 a la convention d’objectifs conclue entre la ville et l’association Union Sportive du Kremlin-BicĂȘtre
  • Centre social Germaine Tillion : Convention - Aide au fonctionnement d’un projet local dans le cadre du soutien Ă  la parentalitĂ© entre la ville et la caisse d’allocations familiales
  • Convention de transfert de gestion d’un parking public provisoire au bĂ©nĂ©fice de la ville du Kremlin-BicĂȘtre pour son exploitation et sa maintenance
  • DĂ©molition du pavillon situĂ© au 16 rue Pierre SĂ©mard au Kremlin-BicĂȘtre Autorisation donnĂ©e Ă  Monsieur le Maire de signer et dĂ©poser les demandes d’autorisations d’urbanisme
  • Autorisations de programme et crĂ©dits de paiement (AP-CP) : inscriptions budget supplĂ©mentaire 2018
  • Emprunt garantie : RĂ©amĂ©nagement 7 emprunts garantis VALOPHIS
  • Emprunt garantie : 7 rue Delescluze Construction 13 logements VALOPHIS 1 598 489€
  • Emprunt garantie : RĂ©habilitation 25 logements 8bis, rue du 14 juillet OPH KREMLIN BICETRE HABITAT 1 464 507€
  • Emprunt garantie : RĂ©habilitation 49 logements 6bis-8 et 10 Place Jean JaurĂšs OPH KREMLIN BICETRE HABITAT 1 414 630€
  • Revalorisation des tarifs de la taxe de sĂ©jour Ă  compter du 01/01/2019
  • Garantie d’emprunt d’un montant total de 5 182 085€ contractĂ© auprĂšs de la Caisse des DĂ©pĂŽts et Consignations par EFIDIS SA HLM
  • Sortie de l’inventaire du vĂ©hicule ScĂ©nic 2841 XT 94
  • AdhĂ©sion Ă  l’association des maires Villes et Banlieues France
  • AdhĂ©sion Ă  l’association « villes et villages fleuris »
  • Modification du tableau des effectifs
  • Mise Ă  jour de la liste des emplois ouvrant droit Ă  des logements de fonction
  • Fixation du nombre de reprĂ©sentants du personnel au CHSCT et dĂ©cision du recueil de l'avis des reprĂ©sentants de la collectivitĂ©
  • Fixation du nombre de reprĂ©sentants du personnel au ComitĂ© Technique et dĂ©cision du recueil de l'avis des reprĂ©sentants de la collectivitĂ©
  • Ressources Humaines – Recrutement d’un contractuel de catĂ©gorie A au poste de responsable du pĂŽle recrutement, conseil et dĂ©veloppement des compĂ©tences
  • Ressources Humaines – Recrutement d’un contractuel de catĂ©gorie A au poste de Directrice du centre social
  • Renouvellement des conventions de mutualisation d’une assistante sociale et d’une psychologue du travail pour le personnel avec l’établissement public territorial Grand Orly Seine BiĂšvre
  • DĂ©signation des membres du conseil municipal au sein des commissions municipales
  • DĂ©signation des reprĂ©sentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du collĂšge Jean Perrin
  • DĂ©signation des reprĂ©sentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du collĂšge Albert Cron
  • DĂ©signation des reprĂ©sentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du lycĂ©e polyvalent Darius Milhaud
  • DĂ©signation des dĂ©lĂ©guĂ©s du conseil municipal au sein du comitĂ© syndical intercommunal pour l’édification d’un ensemble scolaire de 2Ăšme cycle rue du professeur BergoniĂ©
  • DĂ©signation de dĂ©lĂ©guĂ©s du conseil municipal au sein des conseils d’école
  • DĂ©signation d’un reprĂ©sentant du conseil municipal auprĂšs de l’organisme de gestion de l’enseignement catholique Jeanne d’Arc
  • DĂ©signation des membres du conseil municipal Ă  la commission d’appel d’offres des marches publics
  • DĂ©signation des reprĂ©sentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du lycĂ©e professionnel Pierre Brossolette
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