Ordre du jour du conseil municipal du 28 novembre 2019

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 28 novembre Ă  20h30 Ă  l’hĂŽtel de ville. L’entrĂ©e est libre et ouverte Ă  tous.

Ordre du jour :

  • DĂ©bat d’orientations budgĂ©taires
  • Approbation du dossier de candidature du territoire Grand Orly Seine BiĂšvre pour l’expĂ©rimentation du dispositif d’encadrement des loyers prĂ©vue par la loi portant Ă©volution du logement, de l’amĂ©nagement et du numĂ©rique
  • Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’ADASE
  • Adoption d’une nouvelle convention de participation au fonctionnement de l’école privĂ©e Jeanne d'Arc
  • Attribution d’une subvention au projet de l’association la Compagnie The Singing Mice
  • Attribution d’une subvention au projet de l’association Les buveurs de thĂ©
  • Attribution d’une subvention au projet de l’association Ymard Skateboard Club
  • Avenant n°2 au contrat de dĂ©lĂ©gation de service public de l'exploitation des marchĂ©s publics d'approvisionnement du Kremlin-BicĂȘtre
  • DĂ©lĂ©gation de service public de l'exploitation des marchĂ©s publics d'approvisionnement du Kremlin- BicĂȘtre
  • Rapport d'activitĂ©s 2018 de l’Etablissement Public Territorial
  • Rapport 2018 sur la mise en oeuvre du contrat de ville du val de BiĂšvre 2015-2020
  • Approbation du protocole d'engagements renforcĂ©s et rĂ©ciproques 2019-2022 du contrat de ville du val de BiĂšvre
  • Autorisation de sortie de l’inventaire de 3 vĂ©hicules
  • DĂ©signation d’un membre qualifiĂ© au sein du conseil d’administration du Kremlin-BicĂȘtre Habitat, Office Public de l’Habitat
  • Modification du tableau des effectifs
  • Renouvellement du contrat d’un agent sur le poste d’infirmiĂšre
  • RĂ©munĂ©ration des agents recenseurs : RĂ©munĂ©ration coordonnateur de son adjoint et de ses agents recenseurs
  • Compte-rendu des dĂ©cisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code GĂ©nĂ©ral des CollectivitĂ©s Territoriales.
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