Ordre du jour du conseil municipal du 29 novembre

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 29 novembre Ă  20h30 Ă  l’hĂŽtel de ville. L’entrĂ©e est libre et ouverte Ă  tous.

Ordre du jour :

  • Installation d’un conseiller municipal
  • DĂ©bat d’Orientations BudgĂ©taires
  • Autorisations de programme et crĂ©dits de paiement (AP-CP) : inscriptions dĂ©cision modificatives n°2 exercice 2018
  • Budget Ville - DĂ©cision budgĂ©taire modificative n°2 – exercice 2018
  • AdhĂ©sion de la Ville Ă  l’Agence France Locale 
  • Garantie d’emprunt d’un montant total de 1 072 703,63€ contractĂ© auprĂšs de la Caisse des DĂ©pĂŽts et Consignations par DOMAXIS
  • Garantie d’emprunt d’un montant total de 400 000€ contractĂ© auprĂšs de la Banque Postale par l’Office Public de l’Habitat du Kremlin-BicĂȘtre
  • Convention avec la rĂ©sidence le MĂ©ridion permettant le passage situĂ© entre le 120 avenue de Fontainebleau et la cour de l’école Suzanne Buisson
  • Approbation de la modification des statuts de la mission locale Intercommunale Nord Ouest Val-de-Marne INNOVAM
  • Avenant N°1 Ă  la convention d’objectifs conclue entre la ville et l’association Kremlin-BicĂȘtre Futsal
  • Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse (PIJ)
  • PrĂ©sentation du rapport 2017 de la mise en Ɠuvre du contrat de ville du Val-de-BiĂšvre 2015-2020 
  • Autorisation de sortie de l’inventaire du vĂ©hicule Renault Scenic immatriculĂ© 2841 XT 94 (annule et remplace la dĂ©libĂ©ration n° 2018-086 du 27/09/2018)
  • Modification des reprĂ©sentants au sein des commissions municipales et instances municipales
  • DĂ©signation des membres au sein de la commission de contrĂŽle des listes Ă©lectorales
  • DĂ©signation des membres au sein du ComitĂ© de la Caisse Des Ecoles du Kremlin-BicĂȘtre
  • DĂ©signation des membres au sein de l’AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale de la SociĂ©tĂ© Locale d’Epargne du Val-de-Marne
  • DĂ©signation d’un membre au sein du conseil municipal au sein du Conseil d’Administration du Conseil Intercommunal de Lutte Contre la Drogue et la Toxicomanie (CILDT)
  • DĂ©signation du reprĂ©sentant du conseil municipal au ComitĂ© Directeur des FRANCAS du Val-de-Marne
  • DĂ©signation d’un Correspondant DĂ©fense au sein du Conseil Municipal 
  • DĂ©signation des reprĂ©sentants de la ville du Kremlin-BicĂȘtre au Conseil Syndical du Syndicat Mixte Autolib’ et VĂ©lib’ MĂ©tropole 
  • DĂ©signation d’un reprĂ©sentant la Commission Locale d’Evaluation des Charges TransfĂ©rĂ©es de la MĂ©tropole du Grand Paris (CLECT)
  • Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
  • Recensement de la population 2019 : rĂ©munĂ©ration du coordonnateur, de son adjoint et des agents recenseurs 
  • Le Compte Personnel de Formation (CPF)
  • Ressources Humaines – Recrutement d’un contractuel de catĂ©gorie A au poste de directrice de la communication, de la dĂ©mocratie Locale et de l’évĂšnementiel
  • Modification de l’indemnitĂ© des conseillers municipaux dĂ©lĂ©guĂ©s 
  • Compte-rendu des dĂ©cisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code GĂ©nĂ©ral des CollectivitĂ©s Territoriales.
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