Conseil municipal du 7 novembre 2024

Le Conseil municipal se réunit, jeudi 7 novembre 2024 à 19h30, à l’hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès, au Kremlin-Bicêtre pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-après :

Appel nominal,
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du 12 septembre 2024

Culture – DEMOS – Convention entre la Ville et l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre et attribution de subvention à l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre pour l’exercice 2024

Environnement – Convention entre la Ville du Kremlin-Bicêtre et CITEO

Environnement – Conventions relatives aux modalités de réalisation et de financement des aménagements définitifs des squares Jules Guesde et Simone Weil

Politique de la Ville – Approbation du Contrat de Ville «Engagements Quartiers 2030 » du Grand-Orly Seine Bièvre pour la période 2024-2030

Politique de la Ville – Convention cadre d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Politique de la Ville – Convention de gestion urbaine et sociale de proximité du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) du quartier prioritaire «PERI-SCHUMAN, BERGONIE»

Urbanisme – Cession de la parcelle C92 sise 4, Place Jean Jaurès au profit de la Société NEXITY

Finances – Reprise de provisions pour risque

Finances – Décision modificative n°1 pour le budget principal de la commune

Finances – Créances admises en non-valeur et créances éteintes – Exercice 202

Finances – Ajustement de la subvention versée au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Exercice 2024

Urbanisme – Adhésion à la Société Publique Locale (SPL) Grand Orly Seine Bièvre

Urbanisme – Missions d’études à la SPL GOSB : réhabilitation de l’ilot Rossel Leclerc

Solidarités – Attribution exceptionnelle d’une subvention à la ligue contre le cancer du Val de Marne dans le cadre d’octobre rose – Exercice 2024

Habitat – Approbation des conventions de gestion en flux des droits de réservation et de logement

Jeunesse – Adhésion au dispositif « La boussole des jeunes » du Ministère de l’Education nationale, de la jeunesse et des sports

Éducation – Convention pour le fonctionnement de l’Unité de rééducation des troubles du langage et des apprentissages au sein de l’hôpital Bicêtre

Éducation – Règlement des accueils périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires

Solidarités – Attribution d’une subvention à l’Association Rédige Assistance pour l’année 2024

Mobilités – Avis de la Ville sur la mise en œuvre de la zone à faibles émissions Mobilité Métropolitaine – Etape Crit’Air 3

Mobilités – Avis de la Ville sur le Projet de Plan des Mobilités en Ile-de-France (PDMIF, ex. PDUIF)

Relation citoyen – Recensement population 2025 – Rémunération du coordonnateur, de son adjoint et des agents recenseurs

Relation citoyen – SIFUREP – Retrait de la commune de Carrières-sur Seine du Syndicat Intercommunal Funéraire en région parisienne (SIFUREP)

Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.