Retransmission en direct du Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunit, jeudi 27 mars 2025 à 19h30, à l’Hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès, au Kremlin-Bicêtre pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-après :

Appel nominal,
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 février 2025,

2025-015 Sports – Dénomination de la piscine intercommunale du Kremlin-Bicêtre
Rapporteur : Julie DEFRANCE

2025-016 Démocratie locale – Adhésion de la ville du Kremlin-Bicêtre à l’association The Sorority Foundation – mise en sécurité immédiate  et soutien des personnes faisant face à toute forme d’isolement, de violence ou de harcèlement
Rapporteur : Anissa AZZOUG

2025-017 Démocratie locale – Attribution de subventions aux projets d’associations locales – Exercice 2025 – 1^ère Session
Rapporteur : Fatoumata THIAM

2025-018 Culture – Adoption d’une convention partenariale entre la Ville et l’AGECAM
Rapporteur : Anissa AZZOUG

2025-019 Solidarités – Organisation de formations premiers secours citoyen sur la ville du Kremlin-Bicêtre – Renouvellement de la convention de partenariat avec l’Association de la Croix Rouge Française
Rapporteur : Jonathan HEMERY

2025-020 Finances – Affectation anticipée des résultats 2024 du budget principal de la ville
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-021 Finances – Affectation anticipée des résultats 2024 du budget annexe « marché forain »
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-022 Finances – Budget Primitif 2025 de la ville
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-023 Finances – Budget Primitif 2025 – Budget annexe « marché forain »
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-024 Finances – Budget Ville – Adoption des taux des taxes directes locales pour 2025
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-025 Finances – Fongibilité des crédits pour le budget ville
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-026 Finances – Fongibilité des crédits pour le budget annexe marché forain
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-027 Finances – Budget principal de la Ville – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP), dans le cadre du budget primitif 2025, pour les opérations « gymnases », « vidéo-protection » et « espaces verts ».
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-028 Finances – Liste complémentaire des biens de faible valeur à imputer en section d’investissement – Délibération cadre pour l’exercice 2025
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-029 Finances – Attribution de subventions à diverses associations, établissements publics communaux et au budget annexe marché forain – Exercice 2025
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-030 Finances – Mise en sommeil de la Caisse des Ecoles
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-031 Finances – Suppression des tarifs hors commune pour la restauration scolaire, le périscolaire et extrascolaire
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-032 Finances – Adhésion au groupement de commande pour un espace numérique de travail (ENT) pour le 1^er degré
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-033 Finances – Adhésion au Groupement de commandes de l’Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre (GOSB) pour le marché de nettoyage de locaux et des vitres
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE

2025-034 Culture – Versement de la subvention à l’association de développement des Activités Socioéducatives (ADASE) – exercice 2025
Rapporteur : Anissa AZZOUG

2025-035 Sports – Versement des subventions aux associations sportives locales – exercice 2025
Rapporteur : Julie Defrance

2025-036 Urbanisme – Avis de la ville sur le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Rapporteur : Frédéric RAYMOND

2025-037 Urbanisme – Approbation PUP Ilot E
Rapporteur : Frédéric RAYMOND

2025-038 Habitat – Approbation du projet de convention bilatérale de gestion en flux des droits de réservation et de logement avec le bailleur RLF
Rapporteur : Christine MUSEUX

2025-039 Finances – Garantie d’emprunt d’un montant total de 20 821 969 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations par Valophis
Rapporteur : Corinne Bocabeille

2025-040 Solidarités – Demande de remise gracieuse (famille D.)
Rapporteur : Jean-François DELAGE

2025-041 Solidarités – Demande de remise gracieuse (famille R.)
Rapporteur : Jean-François DELAGE

2025-042 Ressources humaines – Attribution des véhicules de service
Rapporteur : Frédéric RAYMOND

2025-043 Garage – Autorisation de sortie de l’inventaire d’un véhicule
Rapporteur : Frédéric RAYMOND

Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.